L’itin ?rance de la Cour Supr ?me a fait mouche

jeudi 6 août 2009,par Jean Bosco Nzosaba

Tout au long du mois de juillet, les conseillers de la Cour Suprême se sont déployés dans les provinces de Gitega, Kirundo, Makamba, Rutana, Karusi et Muyinga pour plancher sur le flot des dossiers en attente de traitement judiciaire depuis belle lurette. Cette itinérance a fait mouche comme le rapporte Elie Ntungwanayo, Secrétaire Général de la Cour Suprême. « Les résultats de la récente itinérance du mois de juillet dernier des conseillers de la Cour suprême dans les provinces ont été très positifs car 270 dossiers ont été traités et mis en délibéré, soit 85% des 316 dossiers qui devaient être traités  », explique-t-il. Les différentes parties en conflit sont en attente du prononcé qui, théoriquement, intervient au plus tard le dernier jour du 2ème mois suivant la mise en délibéré du dossier. Les 46 autres dossiers ont été remis en raison de la non comparution de certaines parties au procès. « Ceux qui ne comparaissent pas sont généralement des gens qui se pourvoient en cassation pour retarder l’exécution des jugements rendus au niveau inférieur et après l’absence à la première audience, une chance est offerte à toutes les parties pour que la Cour puisse les entendre, mais si les parties continuent à ne pas comparaître dans les audiences suivantes, la Cour fait une appréciation des dossiers et peut même décider de statuer sur les éléments versés dans les dossiers ou faire une descente vers la propriété conflictuelle  », ajoute-t-il. Au regard des résultats atteints, la Cour promet de continuer l’itinérance sur les autres provinces. Au cours du mois de mai dernier, la Cour suprême avait pris en délibéré 36 dossiers et 39 autres au mois de juin. Elle siège normalement l’après-midi deux fois par semaine. Pendant l’itinérance, la Cour siège tous les jours du matin au soir. Pendant les vacances judiciaires du mois d’août, la Cour suprême va accélérer l’exécution des arrêts et jugements, la régularisation des détentions, la rédaction des dossiers pris en délibéré et leurs prononcés.

 

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