Justice : la Cour Supr ?me se veut d ?sormais exp ?ditive et itin ?rante.

vendredi 3 juillet 2009,par Jean Bosco Nzosaba

Le Burundi n’a qu’une seule Cour Suprême, basée à Bujumbura. Depuis plusieurs mois, cette structure judiciaire croule sous de nombreux dossiers en provenance des autres juridictions inférieures en raison du fait que les Burundais n’abandonnent pas leurs procès sans avoir parcouru tous les échelons. Pour analyser en un temps record tous ces dossiers, la Cour Suprême organise du 6 au 31 juillet l’itinérance dans les provinces Gitega (centre), Kirundo (nord), Muyinga (nord-est) et Karusi (centre-est) où elle espère traiter pendant cette période environ 250 dossiers. Selon Elie Ntungwanayo, Secrétaire Général de cette Cour, dans la perspective de réduire les arriérés judiciaires, la Cour a opté pour l’itinérance comme la loi le prévoit. C’est-à-dire que la Cour inventorie les dossiers d’une province donnée et organise le déplacement du siège pour entendre tous les dossiers de cette province près des justiciables. « Dans un premier temps, on prévoyait de faire l’itinérance dans toutes les provinces, mais l’unité de gestion du projet d’appui institutionnel et opérationnel à la justice au Burundi qui a donné les moyens a conseillé de cibler quelques provinces en fonction du volume des dossiers  », explique-t-il. Après l’itinérance dans ces quatre provinces, il sera procédé à l’évaluation des résultats atteints pour décider de poursuivre l’itinérance dans les autres provinces. 13 des 17 provinces du Burundi totalisent 1.251 dossiers pendant devant la Cour Suprême. La quasi-totalité des dossiers sont en rapport avec des litiges fonciers. A titre d’exemple, les provinces Gitega et Kirundo comptent chacune 80 dossiers, tandis que celles de Muyinga et Karusi totalisent 82 dossiers.

 

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